Déposée le 6 août 1992 par la société étrangère VKR Holding A/S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VELFAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-32 du 18 septembre 1992.
Le déposant est la société étrangère VKR Holding A/S domicilié(e) Tobaksvejen 10,2860 Soborg,Danemark (dossier no 2223368) - Danemark.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2223368) - 75116 - France.
La marque VELFAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VKR Holding A/S, Société de Droit Danois - Tobaksvejen 10,2860 Soborg,Danemark (dossier no 2223368) - Danemark
CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2223368) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2002 n°2223368 - Publication au BOPI 2002-06-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02
Inscription le 15 juillet 2008 - Changement d'adresse n°477065 - Publication au BOPI 2008-07-15
Inscription le 5 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266322 - Publication au BOPI 1998-11-05
Inscription le 9 octobre 2001 - Changement de dénomination n°332251 - Publication au BOPI 2001-10-09
Inscription le 10 mars 2008 - Changement d'adresse n°470506 - Publication au BOPI 2008-03-10
Inscription le 17 mars 1997 - Concession de licence n°234308 - Publication au BOPI 1997-03-17
Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32
Fenêtres, y compris lucarnes et fenêtres à tabatières, fenêtres réversibles, fenêtres suspendues par les côtés fenêtres suspendues par le haut, fenêtres extérieures, portes, huisseries, châssis de porte; pièces de construction prêtes à monter sous forme de fenêtres, portes et portails (non métalliques); garnitures, pièces et accessoires, à savoir ferrures de construction, charnières, vis, poignées de porte et de fenêtre, soupapes de dégagement d'air (non compris dans d'autres classes et non entiérement ni principalement en métal) pour tous articles susmentionnés
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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